Article 2 - Identification du vendeur

Article 3 - Présentation du programme

« Pleinement moi... à la ménopause" est un programme d'accompagnement avec du contenu en ligne, conçu afin d'accompagner les femmes dans cette période de transformation qu'est la pré-ménopause ou la ménopause, en leur proposant un parcours progressif favorisant :

• une meilleure compréhension des changements physiologiques, émotionnels et psychiques ;

• une reconnexion à leur corps et à leurs ressentis ;

• une réflexion autour de leur identité et de leurs besoins ;

• l'exploration de nouvelles ressources personnelles ;

• une pratique régulière de la sophrologie.

Le programme est structuré autour de quatre modules progressifs, qui sont à débuter après un entretien individuel et personnalisé avec Nadège Schornoz - Sophrologue.

Les modules en ligne comprennent notamment :

• des contenus explicatifs

• des questionnaires et carnets d'écriture

• des séances audio de sophrologie

• des supports PDF

• des contenus bonus.

Le contenu des modules est accessible exclusivement en ligne via un espace membre sécurisé.

Le programme constitue un accompagnement de bien-être. Il ne délivre aucun diplôme, certificat professionnel ou qualification reconnue par l'État.

Article 4 - Nature de l'accompagnement

Le programme « Pleinement moi... à la ménopause » est un accompagnement à visée pédagogique et de bien-être. Il s'appuie notamment sur des outils issus de la sophrologie, de la réflexion personnelle et de l'introspection.

Il ne constitue en aucun cas :

• un acte médical

• une consultation médicale

• une consultation psychologique

• une psychothérapie

• un diagnostic

• un traitement médical.

Les informations proposées dans le programme ont pour objectif d'aider les participantes à mieux comprendre cette étape de vie et à développer leurs propres ressources. Chaque participante demeure entièrement responsable de son parcours, de ses décisions personnelles ainsi que de son suivi médical.

Le programme ne remplace jamais le suivi assuré par un médecin, un gynécologue, une sage-femme, un psychologue ou tout autre professionnel de santé qualifié.

L'inscription au programme s'effectue exclusivement en ligne, via la page de commande dédiée. La commande est réputée définitive après :

• la validation du formulaire de commande

• l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente

• le règlement du prix ou de la première échéance en cas de paiement fractionné

• la confirmation de la commande par voie électronique.

Une confirmation est adressée à la participante à l'adresse électronique communiquée lors de son inscription.

La participante s'engage à fournir des informations exactes et à jour lors de sa commande.

Article 6 - Tarifs

Les tarifs du programme sont indiqués en euros et s'entendent HT (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).

À la date de rédaction des présentes CGV, les offres sont les suivantes :

Offre de lancement - Groupe pilote : 39 €

Cette offre est réservée à la première promotion du programme. Elle comprend :

• un entretien individuel avec Nadège Schornoz pour démarrer l'accompagnement

• l'accès complet au programme pendant 12 mois

• l'ensemble des modules

• les séances audio de sophrologie

• les supports écrits

• les contenus bonus

Cette offre est temporaire et peut être modifiée ou retirée à tout moment. Paiement unique.

Offre classique : 78 €

Cette offre comprend :

• un entretien individuel avec Nadège Schornoz pour démarrer l'accompagnement

• l'accès complet au programme pendant 12 mois

• l'ensemble des modules

• les séances audio de sophrologie

• les supports écrits

• les contenus bonus

Le programme peut être réglé en une seule fois, ou en deux échéances de 39 € lorsque cette modalité est proposée lors de la commande.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, le programme est facturé sur la base du prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 7 - Modalités de paiement

Le règlement s'effectue via les solutions de paiement sécurisées proposées sur le site. À ce jour, les paiements peuvent être réalisés par :

• Stripe

• PayPal

Les transactions sont entièrement sécurisées par les prestataires de paiement concernés. Aucune donnée bancaire n'est conservée par Nadège Schornoz.

En cas de paiement en plusieurs fois, la participante s'engage à honorer l'ensemble des échéances prévues. Le non-paiement d'une échéance pourra entraîner la suspension de l'accès au programme jusqu'à régularisation.

Article 8 - Accès au programme

Après validation du paiement, la participante reçoit un courrier électronique contenant les informations nécessaires pour accéder à son espace personnel en ligne. Elle peut réserver son créneau pour l'entretien individuel personnalisé.

L'accès au programme est exclusivement réservé à la participante inscrite. Les identifiants de connexion sont strictement personnels et confidentiels. Ils ne peuvent être prêtés, cédés, revendus ou communiqués à un tiers.

Toute utilisation frauduleuse pourra entraîner la suspension immédiate de l'accès, sans remboursement.

Article 9 - Durée d'accès

L'accès au programme en ligne est accordé pour une durée de douze (12) mois à compter de la date d'inscription. Pendant cette période, la participante peut consulter librement les différents contenus proposés, selon son rythme. À l'issue de cette durée, l'accès au programme est automatiquement désactivé, sauf disposition particulière communiquée par le vendeur.

Article 10 - Groupe pilote

Le "Groupe pilote" correspond à la première édition du programme "Pleinement moi... à la ménopause". Les participantes bénéficient d'un tarif préférentiel en contrepartie de leur participation à cette première session. À l'issue du programme, elles sont invitées à partager leur retour d'expérience via un questionnaire, afin de contribuer à l'amélioration du contenu. Cette démarche est vivement encouragée mais n'a aucune incidence sur l'accès au programme ou sur la qualité de l'accompagnement proposé.

Article 11 - Entretien individuel

Les participantes inscrites bénéficient d'un entretien individuel avec Nadège Schornoz pour démarrer l'accompagnement. Les rendez-vous sont organisés sur réservation, selon les créneaux disponibles. Ils peuvent s'effectuer en visio, par téléphone ou au cabinet.

Cet entretien a pour objectif :

• de démarrer l'accompagnement de manière personnalisée avant de le poursuivre en ligne en autonomie

• de répondre aux éventuelles questions concernant le programme et la sophrologie

• de guider la participante dans l'utilisation du programme

Il ne constitue ni une consultation médicale, ni une séance de psychothérapie.

En cas d'absence de la participante à un rendez-vous fixé sans annulation préalable, Nadège Schornoz se réserve la possibilité de considérer l'entretien comme réalisé.

Article 12 - Utilisation du programme

Le programme "Pleinement moi... à la ménopause" est destiné à un usage strictement personnel. La participante s'engage à utiliser les contenus exclusivement pour son propre usage.

À ce titre, il est notamment interdit de :

• transmettre ses identifiants de connexion à un tiers

• diffuser les vidéos, audios, documents PDF ou tout autre support fourni dans le cadre du programme

• reproduire, copier ou modifier les contenus sans autorisation écrite préalable

• utiliser les contenus dans le cadre d'une activité professionnelle, de formation ou de coaching sans accord écrit de Nadège Schornoz.

Toute utilisation non autorisée pourra entraîner la suspension immédiate de l'accès au programme, sans remboursement, et pourra donner lieu à des poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

L'ensemble des éléments composant le programme est la propriété exclusive de Nadège Schornoz. Cela comprend notamment :

• les textes

• les séances audio de sophrologie

• les questionnaires

• les carnets d'écriture

• les supports PDF

• les visuels

• le nom du programme

• la page de vente et ses contenus.

Ces éléments sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

L'achat du programme confère uniquement un droit d'utilisation personnel et non exclusif. Il ne transfère aucun droit de propriété sur les contenus.

Les échanges pouvant intervenir entre les participantes et Nadège Schornoz dans le cadre du programme sont confidentiels. Les informations personnelles communiquées par les participantes ne sont jamais divulguées à des tiers, sauf obligation légale ou nécessité liée à l'exécution du contrat.

Lorsque des espaces d'échange sont proposés, chaque participante s'engage également à respecter la confidentialité des témoignages et expériences partagés par les autres participantes.

Le respect mutuel constitue une valeur essentielle du programme.

Nadège Schornoz met tout en œuvre pour proposer un programme de qualité, fondé sur son expérience professionnelle de sophrologue. Toutefois, elle ne peut garantir un résultat particulier.

La responsabilité de Nadège Schornoz ne saurait être engagée en cas :

• d'utilisation inadaptée des contenus

• d'interprétation personnelle des informations proposées

• de difficultés techniques indépendantes de sa volonté

• d'interruption temporaire de la plateforme

• de force majeure.

Le programme est accessible en ligne via la plateforme Systeme.io. Nadège Schornoz s'efforce d'assurer un accès continu aux contenus. Des interruptions temporaires peuvent toutefois survenir notamment en raison d'opérations de maintenance, de mises à jour, d'incidents techniques ou d'événements indépendants de sa volonté.

Ces interruptions ne peuvent donner lieu à une indemnisation.

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, la participante bénéficie d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la conclusion du contrat.

Toutefois, le programme Pleinement Moi... à la ménopause comprend un contenu numérique fourni sur support immatériel, accessible immédiatement dès la validation de la commande.

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, la participante qui demande expressément à accéder au contenu numérique avant l'expiration du délai de rétractation reconnaît et accepte perdre son droit de rétractation dès l'ouverture de l'accès au programme.

Cette renonciation s'applique à l'ensemble de l'offre, y compris à l'entretien individuel de démarrage inclus dans le programme, dans la mesure où celui-ci constitue un élément indissociable du contenu numérique.

En validant sa commande et en accédant au programme, la participante reconnaît avoir été informée de cette renonciation et l'accepte expressément.

Les données personnelles recueillies lors de l'inscription sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les modalités de collecte, de conservation et d'utilisation des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site internet.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, la participante peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige. Le médiateur désigné est :

MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT / MED CONSO DEV

Centre d'Affaires Stéphanois SAS - Immeuble L'Horizon

Esplanade de France - 3 rue J. Constant Milleret - 42000 Saint-Étienne

Site internet : www.medconsodev.eu

Avant toute saisine du médiateur, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.

La validation de la commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, sans réserve. La participante reconnaît en avoir pris connaissance avant la conclusion du contrat.